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Types de Données recueillies
Parmi les Données Personnelles recueillies par cette Application, de manière autonome ou via des tiers, se trouvent : Outil de Suivi ; Données d'utilisation.
Des détails complets sur chaque type de Données Personnelles recueillies sont fournis dans les sections dédiées de cette politique de confidentialité ou via des textes informatifs spécifiques affichés avant la collecte des Données elles-mêmes.
Les Données Personnelles peuvent être librement fournies par l'Utilisateur ou, dans le cas de Données d'Utilisation, recueillies automatiquement lors de l'utilisation de cette Application.
Sauf indication contraire, toutes les Données demandées par cette Application sont obligatoires. Si l’Utilisateur refuse de les communiquer, il pourrait être impossible pour cette Application de fournir le Service. Dans les cas où cette Application indique certaines Données comme facultatives, les Utilisateurs sont libres de s'abstenir de communiquer ces Données, sans que cela n'affecte la disponibilité du Service ou son fonctionnement.
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L'Utilisateur assume la responsabilité des Données Personnelles de tiers obtenues, publiées ou partagées via cette Application.
Modalités et lieu du traitement des Données recueillies
Modalités de traitement
Le Responsable adopte les mesures de sécurité appropriées pour éviter l'accès, la divulgation, la modification ou la destruction non autorisés des Données Personnelles.
Le traitement est effectué à l'aide d'outils informatiques et/ou télématiques, avec des modalités organisationnelles et logiques étroitement liées aux finalités indiquées. En plus du Responsable, dans certains cas, d'autres sujets impliqués dans l'organisation de cette Application (personnel administratif, commercial, marketing, juridiques, administrateurs de système) ou des sujets externes (comme fournisseurs de services techniques tiers, coursiers, hébergeurs, sociétés informatiques, agences de communication) peuvent avoir accès aux Données, également nommés, si nécessaire, Responsables du Traitement par le Responsable. La liste mise à jour des Responsables peut toujours être demandée au Responsable du Traitement.
Lieu
Les Données sont traitées dans les locaux d’exploitation du Responsable et dans tout autre lieu où les parties impliquées dans le traitement sont situées. Pour plus d’informations, contactez le Responsable.
Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être transférées dans un pays différent de celui où l’Utilisateur se trouve. Pour obtenir de plus amples informations sur le lieu du traitement, l’Utilisateur peut se référer à la section relative aux détails sur le traitement des Données Personnelles.
Durée de conservation
Sauf indication contraire dans ce document, les Données Personnelles sont traitées et conservées pour la durée nécessaire à la finalité pour laquelle elles ont été recueillies et peuvent être conservées pendant une période plus longue en raison d'éventuelles obligations légales ou sur la base du consentement des Utilisateurs.
Finalités du Traitement des Données recueillies
Les Données de l’Utilisateur sont recueillies pour permettre au Responsable de fournir le Service, de respecter les obligations légales, de répondre à des demandes ou actions exécutoires, de protéger ses droits et intérêts (ou ceux des Utilisateurs ou des tiers), d'identifier des activités frauduleuses ou malveillantes, ainsi que pour les finalités suivantes : Statistiques, Gestion des paiements, Affichage de contenus provenant de plateformes externes, Interaction avec des réseaux sociaux et plateformes externes et Gestion des tags.
Pour obtenir des informations détaillées concernant les finalités du traitement et les Données Personnelles traitées pour chaque finalité, l’Utilisateur peut se référer à la section “Détails sur le traitement des Données Personnelles”.
Détails sur le traitement des Données Personnelles
Les Données Personnelles sont recueillies pour les finalités suivantes et en utilisant les services suivants
Gestion des paiements
Sauf indication contraire, cette Application traite tous les paiements par carte de crédit, virement bancaire ou autres moyens via des fournisseurs de services de paiement externes. En général, et sauf indication contraire, les Utilisateurs sont invités à fournir les détails de paiement et les informations personnelles directement à ces fournisseurs de services de paiement.
Cette Application n'est pas impliquée dans la collecte et le traitement de ces informations : elle ne recevra qu'une notification de la part du fournisseur de services de paiement concerné concernant le paiement effectué.
PayPal (Paypal)
PayPal est un service de paiement fourni par PayPal Inc., qui permet à l’Utilisateur d’effectuer des paiements en ligne.
Données Personnelles traitées : diverses types de Données selon ce qui est spécifié par la politique de confidentialité du service.
Lieu du traitement : Consultez la politique de confidentialité de Paypal – Politique de Confidentialité.
Gestion des tags
Ce type de services est fonctionnel à la gestion centralisée des tags ou scripts utilisés sur cette Application.
L'utilisation de tels services implique le transit des Données de l'Utilisateur à travers ceux-ci et, le cas échéant, leur conservation.
Google Tag Manager (Google Ireland Limited)
Google Tag Manager est un service de gestion des tags fourni par Google Ireland Limited.
Données Personnelles traitées : Données d'utilisation.
Lieu du traitement : Irlande – Politique de Confidentialité.
Interaction avec des réseaux sociaux et plateformes externes
Ce type de services permet d’effectuer des interactions avec les réseaux sociaux, ou avec d'autres plateformes externes, directement à partir des pages de cette Application.
Les interactions et les informations acquises par cette Application sont en tout cas soumises aux paramètres de confidentialité de l’Utilisateur relatifs à chaque réseau social.
Ce type de service pourrait néanmoins recueillir des données sur le trafic pour les pages où le service est installé, même lorsque les Utilisateurs ne l'utilisent pas.
Il est recommandé de se déconnecter des services respectifs pour s'assurer que les données traitées sur cette Application ne soient pas rattachées au profil de l'Utilisateur.
Bouton et widgets sociaux de YouTube (Google Ireland Limited)
Le bouton et les widgets sociaux de YouTube sont des services d'interaction avec le réseau social YouTube, fournis par Google Ireland Limited.
Données Personnelles traitées : Données d'utilisation.
Lieu du traitement : Irlande – Politique de Confidentialité.
Statistiques
Les services contenus dans cette section permettent au Responsable du Traitement de surveiller et d'analyser les données de trafic et servent à suivre le comportement de l’Utilisateur.
Google Analytics (Universal Analytics) (Google Ireland Limited)
Google Analytics (Universal Analytics) est un service d'analyse web fourni par Google Ireland Limited (“Google”). Google utilise les Données Personnelles recueillies dans le but de suivre et d'examiner l'utilisation de cette Application, de compiler des rapports et de les partager avec les autres services développés par Google.
Google pourrait utiliser les Données Personnelles pour contextualiser et personnaliser les annonces de son propre réseau publicitaire.
Pour une compréhension de l'utilisation des données par Google, veuillez consulter les normes pour les partenaires de Google.
Données Personnelles traitées : Données d'utilisation ; Outil de Suivi.
Lieu du traitement : Irlande – Politique de Confidentialité – Opt Out.
Google Analytics (Universal Analytics) avec IP anonymisé (Google Ireland Limited)
Google Analytics (Universal Analytics) est un service d'analyse web fourni par Google Ireland Limited (“Google”). Google utilise les Données Personnelles recueillies dans le but de suivre et d'examiner l'utilisation de cette Application, de compiler des rapports et de les partager avec les autres services développés par Google.
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Cette intégration de Google Analytics rend anonyme votre adresse IP. L'anonymisation fonctionne en abrégé dans les limites des États membres de l'Union Européenne ou dans d'autres pays adhérant à l'accord sur l'Espace Économique Européen. Dans des cas exceptionnels, l'adresse IP sera envoyée aux serveurs de Google et abrégée aux États-Unis.
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Données Personnelles traitées : Données d'utilisation ; Outil de Suivi.
Lieu du traitement : Irlande – Politique de Confidentialité – Opt Out.
Affichage de contenus provenant de plateformes externes
Ce type de services permet d'afficher des contenus hébergés sur des plateformes externes directement à partir des pages de cette Application et d'interagir avec eux.
Ce type de service pourrait néanmoins recueillir des données sur le trafic web relatif aux pages où le service est installé, même lorsque les utilisateurs ne l'utilisent pas.
Google Fonts (Google Ireland Limited)
Google Fonts est un service d'affichage de styles de police géré par Google Ireland Limited qui permet à cette Application d'intégrer ces contenus à l'intérieur de ses pages.
Données Personnelles traitées : Données d'utilisation; Outil de Suivi.
Lieu du traitement : Irlande – Politique de Confidentialité.
Politique de Cookies
Cette Application utilise des Outils de Suivi. Pour en savoir plus, les Utilisateurs peuvent consulter la Politique de Cookies.
Informations supplémentaires pour les utilisateurs
Base juridique du traitement
Le Responsable traite des Données Personnelles relatives à l'Utilisateur si l'une des conditions suivantes est remplie :
- l’Utilisateur a donné son consentement pour une ou plusieurs finalités spécifiques.
- le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat avec l’Utilisateur et/ou à l'exécution de mesures précontractuelles;
- le traitement est nécessaire pour respecter une obligation légale à laquelle le Responsable est soumis;
- le traitement est nécessaire à l'exécution d'une mission d'intérêt public ou à l'exercice de pouvoirs publics dont est investi le Responsable;
- le traitement est nécessaire à la poursuite de l'intérêt légitime du Responsable ou de tiers.
Il est néanmoins toujours possible de demander au Responsable de préciser la base juridique concrète de chaque traitement et en particulier de spécifier si le traitement est basé sur la loi, prévu par un contrat ou nécessaire à la conclusion d'un contrat.
Informations supplémentaires sur la durée de conservation
Sauf indication contraire dans ce document, les Données Personnelles sont traitées et conservées pour la durée nécessaire à la finalité pour laquelle elles ont été collectées et peuvent être conservées pendant une période plus longue à cause d'éventuelles obligations légales ou sur la base du consentement des Utilisateurs.
Par conséquent :
- Les Données Personnelles recueillies pour des raisons liées à l'exécution d'un contrat entre le Responsable et l’Utilisateur seront conservées jusqu'à ce que l'exécution de ce contrat soit achevée.
- Les Données Personnelles recueillies pour des finalités liées à l'intérêt légitime du Responsable seront conservées jusqu'à la satisfaction de cet intérêt. L’Utilisateur peut obtenir des informations supplémentaires concernant l'intérêt légitime poursuivi par le Responsable dans les sections correspondantes de ce document ou en contactant le Responsable.
Lorsque le traitement est basé sur le consentement de l’Utilisateur, le Responsable peut conserver les Données Personnelles plus longtemps jusqu'à ce que ce consentement soit révoqué. De plus, le Responsable pourrait être obligé de conserver les Données Personnelles pendant une période plus longue pour se conformer à une obligation légale ou à un ordre d'une autorité.
À l'expiration de la période de conservation, les Données Personnelles seront supprimées. Par conséquent, une fois ce délai écoulé, le droit d'accès, de suppression, de rectification et le droit à la portabilité des Données ne pourront plus être exercés.
Droits de l’Utilisateur en vertu du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)
Les Utilisateurs peuvent exercer certains droits concernant les Données traitées par le Responsable.
En particulier, dans les limites prévues par la loi, l’Utilisateur a le droit de :
révoquer le consentement à tout moment. L’Utilisateur peut révoquer le consentement au traitement de ses Données Personnelles précédemment exprimé.
s'opposer au traitement de ses Données. L’Utilisateur peut s'opposer au traitement de ses Données lorsque celui-ci se fait en vertu d’une base juridique autre que le consentement.
accéder à ses Données. L’Utilisateur a le droit d'obtenir des informations sur les Données traitées par le Responsable, sur certains aspects du traitement et de recevoir une copie des Données traitées.
vérifier et demander la rectification. L’Utilisateur peut vérifier l'exactitude de ses Données et en demander la mise à jour ou la correction.
obtenir la limitation du traitement. L’Utilisateur peut demander la limitation du traitement de ses Données. Dans ce cas, le Responsable ne traitera plus les Données à d'autres fins que leur conservation.
obtenir la suppression ou le retrait de ses Données Personnelles. L’Utilisateur peut demander la suppression de ses Données par le Responsable.
recevoir ses Données ou les faire transférer à un autre responsable. L’Utilisateur a le droit de recevoir ses Données dans un format structuré, courant et lisible par appareil automatique et, où cela est techniquement faisable, d'en obtenir le transfert sans entrave à un autre responsable.
faire une réclamation. L’Utilisateur peut faire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente pour la protection des données personnelles ou agir devant un tribunal.
Les Utilisateurs ont le droit d'obtenir des informations concernant la base juridique pour le transfert de Données à l'étranger, y compris vers toute organisation internationale régie par le droit international ou constituée de deux pays ou plus, comme par exemple l’ONU, ainsi que sur les mesures de sécurité adoptées par le Responsable pour protéger leurs Données.
Détails sur le droit d'opposition
Lorsque les Données Personnelles sont traitées dans l'intérêt public, dans l'exercice de pouvoirs publics dont est investi le Responsable ou pour poursuivre un intérêt légitime du Responsable, les Utilisateurs ont le droit de s'opposer au traitement pour des motifs liés à leur situation particulière.
Il est porté à la connaissance des Utilisateurs que, lorsque leurs Données sont traitées à des fins de marketing direct, ils peuvent s'opposer au traitement à tout moment, gratuitement et sans fournir aucune justification. Si les Utilisateurs s'opposent au traitement à des fins de marketing direct, les Données Personnelles ne seront plus traitées à de telles fins. Pour savoir si le Responsable traite des Données à des fins de marketing direct, les Utilisateurs peuvent se référer aux sections respectives de ce document.
Comment exercer les droits
Toute demande d'exercice des droits de l'Utilisateur peut être adressée au Responsable via les coordonnées fournies dans ce document. La demande est gratuite et le Responsable répondra dans les plus brefs délais, en tout cas dans un délai d'un mois, en fournissant à l’Utilisateur toutes les informations prévues par la loi. Toute rectification, suppression ou limitation du traitement sera communiquée par le Responsable à chacun des destinataires, s’il en existe, à qui les Données Personnelles ont été transmises, sauf si cela s'avère impossible ou implique un effort disproportionné. Le Responsable informe l'Utilisateur de ces destinataires s'il le demande.
Informations supplémentaires sur le traitement
Défense en justice
Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être utilisées par le Responsable en justice ou dans les phases préparatoires de son éventuelle instauration pour la défense contre des abus dans l'utilisation de cette Application ou des Services connexes par l’Utilisateur.
L’Utilisateur déclare être conscient que le Responsable pourrait être contraint de révéler les Données sur ordre des autorités publiques.
Informations spécifiques
À la demande de l’Utilisateur, en plus des informations contenues dans cette politique de confidentialité, cette Application pourrait fournir à l'Utilisateur des informations supplémentaires et contextuelles concernant des Services spécifiques, ou la collecte et le traitement de Données Personnelles.
Journal système et maintenance
Pour des besoins liés au fonctionnement et à la maintenance, cette Application et les éventuels services tiers qu'elle utilise peuvent recueillir des journaux de système, c'est-à -dire des fichiers qui enregistrent les interactions et peuvent également contenir des Données Personnelles, telles que l’adresse IP Utilisateur.
Informations non contenues dans cette politique
Des informations supplémentaires concernant le traitement des Données Personnelles peuvent être demandées à tout moment au Responsable du Traitement en utilisant les coordonnées.
Modifications de cette politique de confidentialité
Le Responsable du Traitement se réserve le droit d'apporter des modifications à cette politique de confidentialité à tout moment en le notifiant aux Utilisateurs sur cette page et, si possible, sur cette Application, ainsi que, lorsque cela est techniquement et légalement faisable, en envoyant une notification aux Utilisateurs via l'une des coordonnées dont il dispose. Il est donc conseillé de consulter fréquemment cette page, en faisant référence à la date de dernière modification indiquée en bas.
Si les modifications concernent des traitements dont la base juridique est le consentement, le Responsable procédera à recueillir à nouveau le consentement de l’Utilisateur, si nécessaire.
Définitions et références légales
Données Personnelles (ou Données)
Constitue une donnée personnelle toute information qui, directement ou indirectement, même en liaison avec toute autre information, y compris un numéro d'identification personnelle, rend identifiée ou identifiable une personne physique.
Données d'Utilisation
Ce sont les informations recueillies automatiquement par cette Application (y compris par des applications de tiers intégrées dans cette Application), notamment : les adresses IP ou les noms de domaine des ordinateurs utilisés par l’Utilisateur qui se connecte à cette Application, les adresses en notation URI (Uniform Resource Identifier), l'heure de la demande, la méthode utilisée pour soumettre la demande au serveur, la taille du fichier obtenu en réponse, le code numérique indiquant l'état de la réponse du serveur (succès, erreur, etc.), le pays d'origine, les caractéristiques du navigateur et du système d'exploitation utilisés par le visiteur, les diverses connotations temporelles de la visite (par exemple, le temps passé sur chaque page) et les détails relatifs à l'itinéraire suivi à l'intérieur de l'Application, en particulier en ce qui concerne la séquence des pages consultées, les paramètres relatifs au système d'exploitation et à l'environnement informatique de l’Utilisateur.
Utilisateur
L'individu qui utilise cette Application qui, sauf mention contraire, coïncide avec l'Intéressé.
Intéressé
La personne physique à laquelle se réfèrent les Données Personnelles.
Responsable du Traitement (ou Responsable)
La personne physique, morale, l'administration publique et tout autre organisme qui traite des données personnelles pour le compte du Responsable, conformément à ce qui est exposé dans cette politique de confidentialité.
Responsable du Traitement (ou Responsable)
La personne physique ou morale, l'autorité publique, le service ou tout autre organisme qui, individuellement ou avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement des données personnelles et les outils adoptés, y compris les mesures de sécurité relatives au fonctionnement et à l'utilisation de cette Application. Le Responsable du Traitement, sauf mention contraire, est le responsable de cette Application.
Cette Application
L'instrument matériel ou logiciel par lequel les Données Personnelles des Utilisateurs sont recueillies et traitées.
Service
Le Service fourni par cette Application tel que défini dans les termes relatifs (le cas échéant) sur ce site/application.
Union Européenne (ou UE)
Sauf mention contraire, toute référence à l'Union Européenne contenue dans ce document est entendue comme s'étendant à tous les actuels États membres de l'Union Européenne et de l'Espace Économique Européen.
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Les Cookies sont des Outils de Suivi qui consistent en de petites portions de données conservées à l'intérieur du navigateur de l'Utilisateur.
Outil de Suivi
Par Outil de Suivi, on entend toute technologie - ex. Cookies, identifiants uniques, balises web, scripts intégrés, e-tag et fingerprinting - qui permet de suivre les Utilisateurs, par exemple en recueillant ou en sauvegardant des informations sur l'appareil de l’Utilisateur.
Références légales
Sauf mention contraire, cette politique de confidentialité concerne exclusivement cette Application.